Règlement intérieur de l’association Teutaros

Article 1 – Agrément des nouveaux membres
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion via le site internet de l’association www.ostéoconcept.com ou remettre un bulletin rempli au bureau.
Tout nouveau membre doit en faire la demande.
 Il est agréé par le bureau conformément aux statuts de l’Association.
 Il faut en outre :
• adhérer aux Statuts de l’association,
• adhérer au règlement intérieur,
• être en accord avec les conceptions de l’association au regard des pratiques exercées au sein de celle-ci,
• être à jour de ses adhésions et cotisations.

Article 2 – Démission, exclusion, décès d’un membre
La démission doit être adressée au président du conseil d’administration par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
• la non-participation aux activités de l’association ;
• une condamnation pénale pour crime et délit ;
• toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau.
En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le Conseil ou le Président ou le Bureau ou la majorité des membres présents. Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions prévues dans les statuts.

Article 4 – Indemnités de remboursement
Seuls les administrateurs, les membres élus du bureau, les directeurs de comités et les membres de l’association désigné par le bureau et ou le conseil d’administration peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification.

Article 5 – Comités techniques et groupes de recherche

5.1. Création des comités techniques
De nouveaux comités techniques peuvent être constitués par décision du conseil d’administration. Ils viennent s’ajouter à ceux qui sont déjà prévus dans les statuts :
• Soins
• Recherche
• Formation
Sur présentation du président, l’assemblée générale élit les directeurs de comités qui supervisent les travaux de leur comité. Chaque directeur de comité technique peut constituer des « groupes de recherche » au sein de son comité et les soumettre à l’approbation du bureau ou du conseil d’administration.

5.2. Constitution des groupes de recherche
Les groupes de recherche représentent l’unité fondamentale dans la conception de Teutaros. Ils facilitent la communication entre les membres, les échanges d’idées et contribuent à établir un climat de travail utile à l’évolution d’une étude particulière ou à la formation des participants. La supervision des travaux se fait par le bureau et le conseil d’administration.
Les groupes de recherche sont constitués en conformité avec les stratégies et les directions de recherche établies par le conseil d’administration.
Ils peuvent être constitués :
• à l’initiative du conseil d’administration
• à l’initiative du bureau
• à l’initiative des directeurs de comités techniques
• à l’initiative des membres de l’association en conformité avec leurs préoccupations scientifiques et les thèmes et les directions de recherche d’intérêt général validés par le bureau.
Dans tous les cas, le seul critère pour l’attribution de fonds et l’obtention d’un appui scientifique et/ou logistique est celui de la qualité.
La constitution d’un groupe de recherche présuppose la construction d’un projet de recherche selon les exigences communiquées par le bureau un membre de Teutaros peut faire partie de plusieurs groupes de recherche.
La constitution d’un groupe de recherche est validée par le bureau, ainsi que l’exploitation des résultats. Les publications réalisées à l’issue des travaux des groupes de recherche feront figurer Teutaros comme auteur principal, coauteur, ou citeront celui-ci en remerciement en fonction des engagements pris lors de la création du groupe de recherche.

Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale Ordinaire à la majorité plus un des membres.